Le blog des experts : Santé, Qualité & Environnement

De manière générale, les mesures de prévention des risques professionnels sont de trois ordres : organisationnelles, informatives et techniques. Les Experts SVP examinent aujourd’hui les mesures organisationnelles à mettre en place dans votre entreprise

En cas de pandémie grippale, les absences pourraient se multiplier. Quelles pièces justificatives le salarié doit-il fournir ? L’employeur doit-il verser des indemnités complémentaires ?

Quelles sont les modalités d’application du congé pour enfant malade ?L’entreprise doit-elle rémunérer un salarié si son enfant est atteint du virus de la grippe H1N1, ou au contraire, des réductions de rémunération doivent-elles s’appliquer ?

En cas de pandémie grippale, l?employeur pourrait proposer à un salarié de rentrer chez lui s?il estime notamment qu?il présente un risque de contamination. Doit-il alors le payer ?

La pandémie constitue-t-elle un cas de force majeure qui dispenserait les parties à un contrat d’exécuter leurs obligations respectives sans risquer de voir leur responsabilité engagée ?

Elaborer un PCA ne va pas forcément de soi.
Voici une démarche en 9 étapes pour vous aider à vous poser les bonnes questions.

Certaines des mesures inscrites dans le PCA (plan de continuité d’activité) doivent faire l’objet d’une actualisation du règlement intérieur.

L’élaboration du PCA : une démarche en 9 étapes, un contenu résumé en 4 points clés.

Le comité de sécurité sanitaire de l’Union européenne ne voit pas la nécessité, pour le moment, d’ordonner massivement la fermeture des écoles.

La circulaire n°2008-162 du 10 décembre 2008 relative au plan ministériel de prévention de lutte contre la pandémie grippale vient préciser ces mesures à prendre en la matière.